Services du Public

Au moment où tout un pan du service public est remis en cause, au motif facile de l’EUROPE, de la rentabilité et de la concurrence, LIBR’ACTEURS a réuni certains de ses membres et sympathisants, pour examiner les réalités.

Nous avons pensé, utile et urgent de vous faire partager une analyse à propos de l’Hôpital public, qui est en passe d’être touché par le plan LARCHER, le projet de loi BACHELOT et plus généralement le prochain projet de loi de financement de la sécurité Sociale pour 2009 (PLFSS) Voir communication du ministère du budget et celui de la Mutualité Française

Le texte de loi sur l’hôpital vient renforcer l’idée que l’hôpital public est une entreprise comme une autre. Un opérateur qui doit être en équilibre financier pour ne pas coûter à la collectivité.

Idée a priori séduisante pour beaucoup dans un monde qui aime la compétition, les classements et les indices de performances. Pour conforter l’idée, quoi de plus simples que de solliciter le réflexe de la peur en parlant de surmortalité ou d’infections nosocomiales. La première est facile à mesurer, et les secondes sont « très mode » !

Mais cela présente peu d'intérêt sorti du contexte général. On peut mourir beaucoup dans un service qui traite des patients atteints de maladies graves et beaucoup moins dans un autre qui refuse d’admettre ou transfère ce type de patients ; On peut avoir peu d’infections nosocomiales dans un établissement, mais ceci au prix d’investissements lourds, principalement voués au contrôle qualité se faisant au détriment d’autres choix qui seraient plus pertinents pour la santé publique.

La technocratie ambiante, à tous les niveaux de décisions, préférera toujours un spécialiste du chiffre, de la norme et de la circulaire, pour diriger un hôpital, dont acte !

Mais, quid du malade ? Ce dernier, n’attend pas que l’hôpital public soit une entreprise rentable, mais qu'il soit un lieu d’accueil apte à répondre aux situations médicales graves dont il pourrait être atteint et que les structures privées capitalistiques ne peuvent ou ne veulent traiter.

Il est urgent de rappeler que le produit fini d’un hôpital n’est pas la rentabilité, comme nous y conduit la T2A (tarification a l’activité) , mais la santé du citoyen. Mais qui parle de cette santé ?
Qui parle du dévouement des personnels ?

À bien y regarder, les enjeux sont ailleurs. Le marché hospitalier est un espace juteux pour les industriels de la biotechnologie. Par un lobbying habile et puissant, ces industries orientent la rédaction de normes et de règlements qui imposent aux professionnels l'utilisation des matériels de plus en plus sophistiqués et coûteux, qui obligent à des procédures de contrôle redondantes consommatrices de moyens, qui multiplient l'usage de systèmes informatiques en réseaux. Cela s’impose aux praticiens hospitaliers qui y voient du reste pour certains, le signe de la modernité de leur science.

Mais qu’en est-il du sens et de l'utilité de l’innovation ?

Si bien souvent celle-ci et réelle, aujourd'hui ou pour les périodes à venir, l’expérience montre que nombre d’entre elles n’ont d’innovations que le nom, en regard de l’objectif immédiat ou potentiel qu’est la santé du plus grand nombre. C’est cet objectif qu’il faut défendre et cela ne passe pas par toujours plus de matériels onéreux. Là encore il faut remettre l’humain au centre de la réflexion. Revaloriser chez le médecin le temps de l’interrogatoire, de l’examen, de la clinique, dire aux citoyens que la santé est son bien le plus précieux, qu’elle se préserve et s'entretient. Ne pas avoir peur de dire que l’homme est un simple mortel, et que la prolongation d'une vie n'a pas forcément de sens.

Il faut chasser les marchands du temple et dire en toute transparence quel budget une nation moderne veut affecter aux maladies graves, aux soins de l’indigent, à la transmission du savoir médical. Il s’agit là des vraies et nobles missions de l’hôpital public.

Si l’on va au bout d’une analyse objective des comptes publics et des grands agrégats, on verra que les investissements dévolus à la santé contribuent à faire tourner directement et indirectement l’économie. Comme tel, il serait de bonne gestion de faire financer les hôpitaux publics par le budget de l’état comme le sont notamment l’éducation et la sécurité nationale.

Des hôpitaux publics avec une mission claire, animés par des médecins qui ont fait le choix d’être des fonctionnaires de la santé, sans consentir à voir la norme, la technologie ou la judiciarisation supplanter ce qui les pousse : l’humanisme.


Le collectif Libr'acteurs

T comme Transparence

Ce qu'il convient d'appeler les affaires « Edvige » et « Bernard Tapie » défraient la chronique par l'incroyable mépris qu'elles adressent respectivement au citoyen et au contribuable.

La première, parce qu'elle porte atteinte aux libertés individuelles les plus élémentaires, comme la liberté d'opinion de façon engagée, puisqu'elle considère toute personne de plus de 13 ans « ayant sollicité, exercé ou exerçant un mandat politique, syndical ou économique ou qui joue un rôle institutionnel, économique, social ou religieux significatif » comme « susceptible de troubler l'ordre public », c'est-à-dire, au fond, comme un délinquant en puissance, nécessitant de surcroît d'être « fiché » par les Renseignements généraux.

La seconde, parce qu'elle octroie la bagatelle de 390 millions d'euros (285 ME + 105 ME d'intérêts) à Bernard Tapie en-dehors de toute instance judiciaire classique, alors même que la Cour de cassation a annulé en octobre 2006 un arrêt de la Cour d'appel de Paris lui accordant 135 millions d'euros, et alors que chaque Français lutte quotidiennement pour conserver un peu de pouvoir d'achat et pour payer les intérêts de la gigantesque dette publique que nos dirigeants ont contractée sans pour autant investir pour notre avenir.

La lenteur de la Justice étant insupportable pour Monsieur Tapie, la Ministre de l'Economie et des Finances a donné son accord pour qu'un traitement plus rapide de cette affaire soit réalisé à travers un tribunal arbitral. Ceci au mépris des milliers de citoyens qui, eux aussi, subissent, de façon dramatique parfois, la lenteur de notre Justice, et qui ne peuvent bénéficier d'un traitement aussi favorable. Sans parler des contribuables, qui, eux, vont payer la note tout de suite.

Au-delà du fond de ces dossiers, je voudrais interpeller le lecteur sur la forme, et en particulier sur le manque de transparence qui les caractérise. Ainsi, le fichier « Edvige » a été créé par simple décret, paru au Journal officiel le 1er juillet suite à insistance de la CNIL, sans aucun débat préalable.

Il serait passé complètement inaperçu si Corinne Lepage et d'autres personnalités, ainsi que syndicats et associations, ne s'étaient pas massivement mobilisés (100 000 pétitions signées en plein mois d'août !).

De même, les représentants des contribuables, en premier lieu desquels les députés, n'ont manifestement pas eu leur mot à dire sur la nomination d'un tribunal arbitral pour statuer sur « l'affaire Bernard Tapie », et il n'est d'ailleurs pas certain qu'ils aient été avisés avant cette prise de décision.

L'absence de transparence est un mal que l'on retrouve sur de nombreux sujets, et qui porte gravement atteinte au climat de confiance pourtant si nécessaire au bon fonctionnement d'une société (cf. l'article « la confiance : valeur-clé du contrat social » publié en février).

Dans l'entreprise, les managers savent que « la confiance n'exclut pas le contrôle ». Confiance et transparence sont intimement liés. Rendre des comptes sur son action ou sur sa comptabilité est tout bonnement une exigence démocratique !

Dans l'actualité de ces derniers mois et de ces derniers jours, un appel à la transparence s'est exprimé de maintes façons :

Transparence des comptes et du financement des syndicats, tant de salariés que patronaux, notamment suite au scandale de l'UIMM (un projet de loi pour une meilleure transparence des syndicats a été déposé par le député Yves Cochet en février dernier) ;

Transparence de l'information sur les incidents et dysfonctionnements survenus et découverts cet été sur les lieux d'activité nucléaire du Tricastin et de Romans-sur-Isère, et sur leurs risques associés ;

Transparence dans la préparation actuelle de redécoupage des circonscriptions électorales en vue des prochaines élections législatives, dont le pilotage a été confié à Alain Marleix, secrétaire national des élections au sein de l'UMP...

La transparence n'est pas seulement nécessaire au bon fonctionnement démocratique : elle l'est aussi au bon fonctionnement de notre économie. Outre les dérives de la « financiarisation » à outrance de notre système capitaliste actuel, c'est bien le manque de transparence et de contrôle qui a nourri les grandes crises financières récentes : dans les années 1990, les banques occidentales ont octroyé des prêts à court terme aux banques asiatiques pour financer l'aide au développement. Mais celles-ci s'en sont servi pour proposer des prêts à long terme aux consommateurs. C'est cette utilisation usurpée et non contrôlée (non régulée...) qui a provoqué la crise de 1997 ...

En 2001, les manipulations de cours et de bilan orchestrées par l'entreprise Enron, assorties de fausses certifications de compte par le cabinet Arthur Anderson, ont généré une autre crise financière de grande ampleur. Et qu'est-ce que la crise des "subprimes" si ce n'est une crise de la transparence ?

Les banques américaines ont accordé des prêts immobiliers à des personnes non solvables, et ont vendu ensuite ces créances à d'autres banques, qui croyaient acheter des placements sûrs puisque notés « AAA » par les agences de notation...

Tout comme l'exemplarité et la confiance, dont nous avons déjà parlé sur ce blog, la transparence est à mon sens l'un des principes de fonctionnement et de comportement sur lesquels doit s'appuyer le nouveau modèle économique, politique et social qu'il est nécessaire de bâtir et de mettre en oeuvre si nous voulons surmonter la crise écologique déjà engagée et garantir la sécurité alimentaire, un niveau de vie mimimum et un sentiment de bien-être pour le plus grand nombre de personnes.


Lionel Lacassagne

Sources et crédits
Legifrance
Le Monde
Ministère de l'Intérieur
La Libre Belgique
Challenge
Assemblée Nationale
Le Figaro
Euractiv
Le Point

Apprentis Sorciers

Le 14 septembre 2008, Lehman Brothers , 4ème banque d’investissement américaine, s’est mise en faillite et, le même jour, Merrill Lynch a été rachetée par Bank of America .

Avec Bear Stearns, reprise en mars par JP Morgan, ce sont ainsi, en 6 mois, 3 des 5 premières banques d’investissement américaines qui auront disparu.

Le tout vient peu après le sauvetage de Fannie Mae et Freddie Mac, les spécialistes du refinancement des crédits immobiliers, et sans doute peu avant d’autres cas très difficiles, dans les banques ou les assureurs. Le système financier américain est en crise et, avec lui, le système financier mondial. LIBR’ACTEURS compte en ses rangs, des spécialistes, de la finance particulièrement au fait des réalités.

Nous leur avons demandé, un petit billet en forme de constat.

A leurs yeux, deux questions se posent :

Comment éviter un risque systémique majeur, résultant de dépréciations en chaîne ?
Quelles erreurs ont conduit à cette situation et comment éviter qu’elles ne se reproduisent ?

Notre propos se limitera au second point.

Les difficultés actuelles trouvent leur origine dans :

Un excès de cupidité, de la part des établissements financiers,
Un manque de compétence.

L’appât du gain (cupidité) est un ressort vieux comme le monde et conduit toujours aux mêmes excès, surtout dans un monde « d’imitation » comme celui de la finance. Les exemples d’excès passés sont nombreux : crise immobilière au début des années 90, bulle internet au début des années 2000, crise des subprimes aujourd’hui.

Dans la crise actuelle, on retrouve le cocktail habituel : excès de cupidité, défaut de régulation, manque de compétence (de la part des prêteurs et de celle des investisseurs dans des produits complexes qu’ils ne comprenaient pas).A titre de simple exemple, des chargés de clientèle de banques, ignoraient encore il y peu ce qu’était un « rehausseur de crédit » et plaçaient pourtant des instruments contaminés !

Comment éviter que les mêmes erreurs se reproduisent, à intervalles réguliers ?

D’évidence, il conviendrait, notamment :

Que, dans ce secteur, particulièrement sensible, ne puissent accéder à des fonctions de dirigeants que des personnes ayant les compétences suffisantes (ce n’est pas le cas aujourd’hui) ;

Que chaque établissement financier dispose de garde-fous efficaces pour éviter les excès (régulation interne);

De changer le système de rémunération actuel, avec des bonus parfois faramineux, qui est un pousse-au-crime ;

Que les autorités de régulation interviennent plus en amont, avant que les « bulles ne se forment » (la question est controversée puisque Greenspan disait ne vouloir intervenir qu’après leur éclatement) ;

D’améliorer la compétence du Régulateur, de renforcer ses pouvoirs, de n’en avoir qu’un dans la communauté européenne au lieu d’un par pays .

Qu’on revisite sans faiblesse les normes comptables internationales. L’approche anglo-saxonne, avec le BEST ESTIMATE , ou le FAIR VALUE, laisse une trop large place au subjectif, et partant à l’honnêteté, c’est beaucoup demandé à des montages, alimentés par le pétro-dollar, le narco-dollar, ou le ... sexo-dollar !!


Ces mesures ne sont peut-être pas faciles à mettre en œuvre, mais si nous ne le faisons pas, nous aurons une nouvelle crise, dans 5 ou 10 ans.


Le collectif LIBR’ACTEURS

Sources et Crédits

Les Echos
Wikipedia
ACAM France
123 Manage

Copyright photo
20th Century Fox
Wall Street

Etat de droit ?

La France mérite-elle encore ce qualificatif flatteur ?

On peut en douter devant la succession de coups de canifs qui se succèdent dans de nombreux domaines.

Les derniers en date :

*Un petit décret, en catimini au cœur de l’été sur la mise en place d’un fichier liberticide, la ou, à minima une loi s’imposait. Nous avons été les premiers a réagir, et proche de Corinne LEPAGE, nous saluons son initiative, qui a suscité les réactions et actions en cours (Il semblerait toutefois que le tollé qui a accompagné l'annonce des contenus du fichier ait eu raison -en partie - de celui-ci. Voir l'article du Nouvel Obs : un nouveau décret déjà prêt, l'hypothèse d'une loi écartée)

*Une mise à pieds d’un haut fonctionnaire, sur des critères discutables, qui décrédibilisent l’indépendance et la séparation effective des pouvoirs.

*La mise en place du RSA , financé par une taxation spécifique.

Arrêtons nous sur ce dernier avatar.

Le RSA est une bonne mesure, dés l’instant ou il inverse la démarche et revisite le RMI et l’API , mais fallait-il le financer ainsi, surtout si, entrant dans l’assiette du « bouclier fiscal », il dispense les plus hauts revenus ?

Il y a en droit français, un principe dit de non affectation des recettes aux dépenses.

Dés lors la taxe RSA 1,1% sur tous les revenus financiers va se perdre dans la masse déjà conséquente des prélèvements obligatoires de l’ordre de 44% là ou la moyenne européenne est de 37%.

Nous écrivons depuis des années qu’il faut juguler la dette, nous avons mené des actions de terrain sur ce thème, et cela continue.

On crée un impôt là ou il faudrait d’abord économiser pour financer.

Je renvoie le lecteur a nos nombreux précédents billets, nous parlions notamment de "VSV", vol sans visibilité, si il fallait un seul exemple de l’incapacité du pouvoir a mener une vraie politique de redressement, le pitoyable choix de financement du RSA, est illustrant.

Dans un tel contexte les gesticulations sur la visite du PAPE, la laïcité positive et sur le protocole décortiqué, sont des foutaises, sauf à penser aux miracles et à la multiplication des pains !

Richard HASSELMANN


Sources, crédits et copyright
AFP
Nouvel Obs

Crédit image
Wikipedia

Santé : Le temps est venu !

Certains des visiteurs de ce blog, n’ignorent pas combien nous sommes attachés à la défence d’un système de santé éthique, solidaire et accessible au plus grand nombre. C’est la raison qui nous conduit à utiliser ce vecteur pour mettre des points sur les « I » et des barres aux « T » :

En matière de financement de la Santé, parler de profitabilité, et même de marge de solvabilité est un non sens pour une vraie mutuelle qui chaque année, à dire souverain de son Assemblée générale ajuste ses cotisations et ses garanties.

Cette dérive instillée par les lobbies financiers, via les directives européennes a trouvé une oreille attentive près de corps de contrôle épris de modèles et de grilles de lecture standardisés.

Une vraie mutuelle est

Centrée sur son cœur de métier ne jongle pas, par capillarité entre ses marges de prévoyance, d’épargne, de retraite, pour mener des campagnes de conquêtes en santé. La performance d'une vraie mutuelle, tirée de sa gestion et du comportement vertueux de l'adhérent, est dédiée à la sécurité des engagements pris et à l'amélioration des prestations et services en santé.

Un creuset de liberté ou s'exerce les vraies solidarités, entre les classes sociales, entre les classes d'âges, entre les zones géographiques. Une vraie mutuelle est un espace œcuménique, dégagé des pressions politico-syndicales gardiennes de phraséologie éculée et de corporatismes étroits.

C'est l'endroit ou des citoyens mettent en commun une partie d'épargne pour pourvoir aux besoins de santé du groupe. Cette épargne c'est la matière première qu'une vraie mutuelle conserve en la valorisant, pour la transformer en un produit fini, la prestation en espèce ou en nature.

Une vraie mutuelle, à l'exception d'exonérations fiscales marginales, ne reçoit aucune subvention directe ou indirecte, de l'Etat, de collectivités ou d'administrations et entreprises bienveillantes. A contrario, une vraie mutuelle s'honore, insérée dans le tissu social de proximité, en menant des actions dans la cité. Elle soutien des réseaux de soins palliatifs, distingués par le Président de la République, elle aide des Maisons Médicales de Garde (MMG), elle porte des Points Services aux Particuliers (PSP) pour favoriser l'insertion et lutter contre la précarité, elle diligente des actions fortes de prévention et de sensibilisation en santé publique.

Enfin, et surtout,

Une vraie Mutuelle ne mélange pas les genres et ne brouille pas son image. Elle gère un risque court, qui permet un pilotage précis et n'a que faire de provisions pléthoriques qui entravent son action sociale.

Il reste, nous le concédons et le regrettons, que depuis une dizaine d'années, le mouvement mutualiste a offert des verges pour se faire fouetter. Le modèle économique d'une vraie mutuelle est bon, le temps est probablement venu de procéder, sans faiblir a quelques adaptations en s'inspirant de belles réussites économiques de l'Economie Sociale et solidaire.

Les vraies mutuelles sont aujourd'hui en capacité de gérer un risque santé élargi, pour peu qu’elles aient accès aux données. Elles ne peuvent continuer à laisser accréditer l'idée de gestion à plus de 20%, ou de marges confortables.

Les preuves sont disponibles, il suffit de s'en servir et de donner la parole aux vrais artisans de la santé, qui ne se nourrissent pas de données statistiques froides et inertes.


Richard HASSELMANN

Bibliographie
Solvabilté 2
Code de la Mutulaité
Musée de la Mutualité française
FNMI

Fait social et horizon

A l’orée de cette rentrée permettez moi de livrer une réflexion que beaucoup vont considèrer comme partisane, alors que là n’est pas mon propos. Pour tout vous dire le PS m’emm……, alors que j’y compte de nombreux amis !

Cet amalgame hétéroclite de « has been », de revanchards et de faux jeunes opportunistes, fait le lit du statu quo, laisse émerger des avatars politiques dans l’extrême gauche et brouille la réflexion vraie.

Le congrès de REIMS, faute de sacre risque d’être un massacre pour certains, mais le temps sera perdu. Certains de nos visiteurs, sur ce blog, ou par messages personnels, m’ont demandé en quoi Emile DURKHEIM servait à ma réflexion.

L’auteur des « REGLES DE LA METHODE SOCIOLOGIQUE », prône une analyse systémique, en observant et en isolant « la chose ». A l’évidence les leaders du Parti Socialiste ne connaissent pas Emile DURKHEIM cela les aiderait !!!

Cela les aiderait à revoir leurs copies jaunies et à mieux cerner l’assise sociologique d’un parti qui manque à la fois d’une vraie vision programmatique et d’un leader charismatique et légitime pour porter le projet.

Je reviens à DURKHEIM qui écrit qu’un fait social est tout élément extérieur à lui qui contraint et s’impose à l’individu. On peut dire qu’il y a fait social dans le rejet par un grand nombre de la logorrhée du Parti Socialiste et de ces leaders éclatés. Il faut donc chercher ailleurs pour les idées comme pour le leader, c’est un vrai programme d’ici 2012 !

A défaut, une nouvelle donne sera comme l’horizon qui recule au fur et à mesure que l’on avance.


Richard HASSELMANN

LIBR’ACTEURS prend ses quartiers d’été

LIBR’ACTEURS prend ses quartiers d’été, pour vous proposer de nouveaux billets à partir de septembre prochain.

Vacances studieuses, et veille attentive, sur toutes les questions qui nous sont chères.

Vous pouvez nous laisser vos commentaires généraux sur chacun des articles et vos messages plus particuliers sur libracteur@gmail.com.

Septembre nous permettra de tirer les leçons de la session parlementaire d’été, dont le programme copieux va certainement fournir de la matière.

Bonnes vacances à toutes et à tous, merci de votre fidélité et à bientôt.


Le collectif LIBR’ACTEURS