CUMUL DES MANDATS : OSONS L’INDISPENSABLE ET COURAGEUSE REFORME !

LIBR’ACTEURS, avec d’autres, travaille et plaide depuis des années pour que notre fonctionnement démocratique soit fondamentalement révisé.

Pour avoir côtoyé de très près et depuis très longtemps des élus de toute envergure, et notamment des petits maires ruraux, pour avoir étudié puis analysé notre fonctionnement démocratique, nous avons identifié le NON CUMUL DES MANDATS comme devant être la réforme fondamentale.

Evacuons si vous le voulez bien le « tous pourris » ridicule et contre productif car il séquestre d’emblée la réflexion au fond.
Laissons de côté les pitoyables sorties de certains grands élus, ardents défenseurs du KYR, du CASSOULET ou de la ROSETTE de Lyon, et du statu quo en terme de cumul.

Attachons nous à des données objectives, et à des constats pour le moins inquiétant comme celui qui révèle un formidable don : l’UBIQUITE pour un élu Conseiller Régional d’ILE DE France et Député de Haute Garonne. Le même, charmant au demeurant, est Secrétaire National aux élections pour son parti, c’est tout dire !!!

Rien, ne justifie le cumul de mandats et notamment de mandats exécutifs. Le Président de La République, habile tacticien, et orfèvre en consensus, l’a bien senti. Il propose la fin du cumul des mandats de parlementaires nationaux avec des mandats exécutifs locaux (Maires, Présidents et Adjoints de collectivités locales et groupements). Il ajoute, en évidence, qu’il suffit d’être simple Conseiller Municipal ou Communautaire, pour être au fait des problématiques de proximité. Il coupe ainsi l’herbe sous les pieds de vieux barons, sénateurs notamment, qui poussent des cris d’orfraie, invoquant la rupture avec l’échelon local !

Nous estimons avec révérence gardée que c’est bien, mais nous devons aller au-delà. Dès les années 80, spécialistes de droit constitutionnel, nous avons observé des dérives dans ce particularisme français. En 1986 une étude publiée dans l’actualité juridique de droit administratif (AJDA) (JC MASCLET) indiquait que sous la troisième république, 36% des parlementaires cumulaient un mandat local, chiffre porté à 42% sous la Quatrième République.
On frise en moyenne 70% depuis 1958 pour culminer désormais à prés de 90%, avec 50% de députés également maires….ils n’étaient que 27% en 1956.

Nous n’allons pas abreuver les lecteurs de chiffres, mais à l’heure des économies de deniers publics, il faut économiser les indemnités et frais de mandats, de manière à disposer d’un nombre suffisant d’élus là où ils sont nécessaires. Nous l’avons déjà signalé, tous les ratios CITOYEN/ELU montrent que la France est en surpopulation d’élus, par rapport à toutes les autres grandes démocraties.

Dans un récent ouvrage, Pierre CALAME (« Sauvons la Démocratie » Ed CL MAYER 2012) souligne que la démocratie parlementaire est dépassée par internet. Elle avait un sens au temps de la lettre, de la lenteur des transports et justifiait les réunions physiques de délégués.
Nous n’irons pas jusque là, mais cet éclairage montre combien la démocratie peut être réelle, plus exigeante et plus vaste dans la participation citoyenne. Là nous paraphraserons BERGSON en constatant que le champ démocratique s’agrandit, cela requiert donc un supplément d’âme. L’enquête IPSOS pour CEVIPOF qui vient d’être publiée est également riche d’enseignements (à lire ici).

Ce supplément d’âme, ou de courage, doit, peut être, conduire à faire disparaître purement et simplement le SENAT, et les Conseils Généraux. Il est temps de se donner des élus concernés et compétents. Nous avons pratiqués des micros-trottoirs, en ville et en campagne, avec des questions simples :
Connaissez-vous le nom de votre Conseiller Général ?
Citez le nom d’un des sénateurs de votre département ?
L’ignorance est accablante !

Un HOMME (une FEMME) Un MANDAT, ce principe simple peut être légèrement aménagé mais point trop. LIBR’ACTEURS préconise ainsi un cumul éventuel avec tous autres, des mandats municipaux et intercommunaux non exécutifs, et étudie l’impact d’un cumul du mandat de maire de commune de moins de 3500 habitants.

Il faut se persuader que ce particularisme français stérilise le renouvellement de notre terreau républicain, à l’heure où une nouvelle génération de citoyens frappe à la porte.
Le cumul, paradoxalement, nourrit l’irresponsabilité, est le lieu privilégié du conflit d’intérêts et du clientélisme, et est très souvent « mortifère » pour l’équilibre familial de l’élu cumulard.

Le Cumulard exerce de fait une influence beaucoup plus importante qu’il n’y paraît directement et indirectement, et par le cumul il s’installe dans une longévité politique que nous dénonçons également.
Cumuler, c’est détenir des pouvoirs d’impulsion ou de blocage dans de nombreux secteurs, voire de les mettre en coupe réglée.

« Tout Mandat impératif est nul » cette règle est évoquée comme une injonction paradoxale par les uns et les autres. Elle n’empêche pas les votes GODILLOTS, ou les libertés prises par rapport au mandant de base par l’élu cumulard au gré des niveaux ou le cumul lui donnent accès.
Des parlementaires nationaux, Européens ou Régionaux avec un seul mandat, c’est l’assurance de prise de décisions dans l’intérêt national et régional .Ici nous pouvons renvoyer à une saine prise de conscience d’une jeune députée du DOUBS et à son billet sur LE MONDE.fr (à lire ici)

Pour le local et l’intercommunal, nous disposerons d’élus de proximité accessibles et identifiables. N’oublions jamais qu’un parlementaire national, dès qu’il est élu, représente le peuple dans son ensemble et non pas un petit particularisme local. Dès lors, une Assemblée nationale constituée de 3 ou 4 élus par département, peut paraître largement suffisante.

Pour toutes ces raisons et d’autres que nous développerons si nécessaire, LIBR’ACTEURS entend faire de cette question l’axe central du débat public. Il ne s’agit pas d’une question subsidiaire ou symbolique, mais bien de la mère de toutes les réformes.
Si l’on veut redonner confiance en l’élu, il faut qu’il soit irréprochable dans le mandat qu’il porte et qu’il l’exerce avec constance et attention. Il faut également véritablement prendre en compte et traduire en siège le poids d’un vote « blanc » souvent significatif.

En ne portant qu’un seul mandat, le temps à y consacrer sera plus long et laissera de surcroît la faculté de rester en phase avec son métier d’origine, pour y revenir dans de bonnes conditions après le temps du politique cantonné à 12 ou 15 ans en continuité .Il faut mettre fin au rôle pervers des appareils politiques, pour dire qui a droit à l’investiture. Nous avons connu des candidats qui auraient pu porter avec talent un mandat, et des élus bien incapables de justifier l’honneur qui leur échoit !!

Une telle réforme, est la seule à pouvoir servir de charpente à un statut de l’élu ambitieux et légitime.
Il n’y aurait plus de régime de retraite spécial ou de garantie « chômage électoral » mais des cotisations chômage et retraite versées aux régimes dont dépendent le citoyen élu, des cursus de carrière théorique poursuivi, des stages de mise à niveau durant le mandat, des assurances raisonnables de réintégration, et surtout un accès, si nécessaire, en fin de mandat à de l’ « OUT PLACEMENT » très renforcé en termes de durée et d’accompagnement.

Que tous ceux et celles qui lisent et partagent notre analyse réfléchissent aux moyens d’actions pour que 2013 soit l’année de la prise de conscience et 2014 celle de la mise en œuvre effective, par la sanction de tous les cumulards lors des scrutins à venir.

Vos idées, messages et propositions, sur notre adresse : libracteur@gmail.com, seront les bienvenus.

R HASSELMANN

Crédit Image : DELIGNE / La Croix

Regard d’un citoyen sur un monde qui le déroute

Cet article, est commis a la demande du Président de LIBR’ACTEURS, il est long, un peu décousu, et je demande pardon d’une sincérité et d’une naïveté qui risquent par moment de choquer.

En premier lieu, le tapage médiatique sur notre Obélix national prêterait à sourire s’il ne posait d’autres questions. Dans ses vœux, le président de la République a fixé une priorité : « Tout pour l'emploi, la compétitivité et la croissance vers un seul but : inverser la courbe du chômage d'ici un an coûte que coûte. » Convenez que le diable se cache dans les détails, c’est le « coute que coute » qui pose question, notre vedette a bien compris que pour elle ça coute et ça risque de durer malgré les dénégations des ministres concernés. Le gouvernement va-t-il engager des réformes structurelles importantes pour diminuer le poids de l’appareil étatique et dégager des marges de manœuvre ou sortir le chéquier sans provision en créant des emplois subventionnés par l’argent du contribuable. C’est bien entendu la seconde solution qui a été choisie : Ces emplois aidés, subventionnés de 1 à 3 ans par l'État à hauteur de 75% environ, s'adresseront pour l'essentiel au secteur public, et en tout cas non marchand, notamment les associations ou les sociétés mutualistes mais aussi un petit peu au secteur privé. "On va faire une expérimentation dans le secteur privé, à la marge, pour les secteurs de services aux personnes" a déclaré le premier ministre. Autrement dit on refait les emplois jeunes de Martine AUBRY, on fabrique du travail en créant de la dette publique dont on sait qu’elle est de plus en plus couteuse et qu’elle nous prive de marges de manœuvre, on est dans le piège infernal du surendettement.

En deuxième lieu qui vient directement dans le prolongement du premier, le secteur public emploie un Français sur quatre avec un taux de rémunération de 20% supérieur à celui du privé. Ce n’est pas moi qui l’affirme, mais le très sérieux Rapport sur l’état de la fonction publique, les plus courageux liront les 572 pages du rapport principal et les annexes. Je pense pour ma part que payer des agents de l’État pour rédiger des pavés aussi indigestes est une manière de nous enfumer et ne constitue pas la mission première du service public. La fonction publique a vu ses effectifs augmenter de 10% en 10 ans. Une fois encore, nous oublions de nous poser la bonne question : d’où viennent les ressources qui permettent de financer ces emplois ? Essentiellement des richesses produites par le secteur privé à qui on demande à chaque fois plus pour assurer le confort d’une minorité qui perçoit 20% de plus que les payeurs, inconscience ou incivisme ?

Enfin last but … dernier sujet sans doute le plus important car il y va de notre survie : « Préparer le monde de demain et préserver des valeurs essentielles qui sont l’ADN de notre civilisation ». Avant toutes choses un petit retour sur les vœux des différents responsables politiques de notre pays, un Premier Secrétaire du PS qui veut nous « rassembler dans les valeurs de la République… ces valeurs ce sont celles des socialistes » autre version du vous avez juridiquement tort car vous êtes minoritaires, les « anti-vœux » de l’anti tout leader du FDG, Le Président « en sursis de l’UMP, qui nous explique : « préparons la reconquête… nous sommes 315 000 (adhérents à l’UMP) » et termine par : « je vous embrasse », L’Amiral de l’UDI qui n’a qu’un mot à la bouche : «résistez » qu’il a repris à Stéphane HESSEL, Autre tonalité: «Notre pays va connaître en 2013 la pire crise économique et sociale de son histoire récente » c’était en direct de POLE EMPLOI la vision du président de DEBOUT LA REPUBLIQUE. Fidèle a elle-même, MARINE: « Je veux remettre l'intérêt de la France et des Français au cœur de la vie publique et du débat politique », c’est alléchant mais comme disait Laurent FABIUS il y a presque trente ans : « le Front National pose les bonnes questions mais n’apporte pas les bonnes réponses ». Franchement quand vous entendez tout cela, au mieux vous vous dites qu’ils vous prennent pour une bille, au pire vous pensez que c’est foutu. Et puis deux petits rayons de soleil, le premier de François BAYROU : « depuis les Pyrénées ensoleillées… on a tous les atouts…. il nous faut trois vertus : la lucidité, la volonté et l’unité », le second de Corinne LEPAGE : « nous ne sommes pas en crise, nous sommes dans un changement de monde…. Nous avons beaucoup à découvrir et à créer… » Je vous le dis tout net, ces propos-là me plaisent parce qu’il est inutile de se voiler la face, nous devons changer nos comportements. Nous devons avancer avec le reste du Monde, en restant à la pointe de l’innovation qui passe par la formation dès le plus jeune âge aux nouvelles technologies, et « des têtes bien faites plutôt que des têtes bien pleines ». Ces deux messages sont porteurs d’avenir et doivent être le but vers lequel il faut mettre en commun toutes nos forces, C’est plus mobilisant et dynamique.

Le second volet dans le droit fil d’un monde qui change concerne les affaires récentes du Mali et de la Somalie qui nous rappellent à de dures réalités. Le monde entier ne converge pas vers les mêmes valeurs, pas seulement en matière de politique énergétique et de développement durable, mais aussi pour atteindre des objectifs beaucoup plus violents et contraires aux principes qui fondent nos démocraties. Le défi qui nous est lancé par des minorités agissantes depuis 2001 est, soyons lucides, l’affrontement de deux modèles, l’un pour lequel la tolérance et la liberté sont des valeurs intangibles, l’autre qui prétend imposer un nouvel ordre reposant d’abord sur des préceptes religieux. La question qui nous est posée et je l’écris avec toute la réserve et le respect qui s’impose est la suivante : quelle est la ligne rouge au-delà de laquelle nous considérons que les valeurs de notre civilisation sont bafouées ?

Je l’écris avec beaucoup de fierté, le président HOLLANDE a assumé ses responsabilités et le message qu’il fait passer au monde entier doit rester bien présent à l’esprit de ceux qui seraient tentés de l’oublier.

Enfin, et j’espère que LIBR’ACTEURS ne regrettera pas son absolue fonctionnement démocratique, je veux revenir sur une dernière urgence, c’est justement l’urgence démocratique et c’est d’elle que dépend le succès du redressement. Des élus exemplaires d’abord, il est inadmissible même si elle a obtenu l’autorisation du Président que la ministre de la culture ne s’interdise pas de passer ses vacances à l’Ile Maurice, apparemment l’épisode ALLIOT-MARIE est déjà oublié, de la même manière il est inacceptable que le « monsieur Propre » de l’économie accusé d’avoir détenu un compte caché en Suisse ait encore son portefeuille ministériel tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence, Depardieu au moins payait ses impôts en France ! Ensuite le mauvais sort fait à la commission JOSPIN dont je trouvais les mesures insuffisantes ne doit pas être occulté par l’actualité, les élus du PS ont majoritairement trahi leur engagement pris avant les élections de renoncer à cumuler les mandats et feront tout pour faire capoter le projet de loi, le citoyen se sent de plus en plus loin de ses représentants et les années qui viennent n’augurent pas de grands changements sauf si la crise sociale s’aggrave et on peut alors craindre le pire. Et il est urgent que des citoyens rassemblés autour de quelques idées fortes prennent le relais d’une classe politique autiste et arrogante. J’entends ici et là parler de la société civile, elle a des compétences évidentes, la difficulté est de lui donner une légitimité et une responsabilité opposables dans une démocratie représentative. Monsieur MONTI, sénateur à vie, se targuant de représenter la société civile, montre les limites de l’exercice, il est populaire auprès de ses pairs mais pas de ses concitoyens et il refuse le suffrage du fait de son statut.

Bernard MALAGUTI

Image : JH d'après Tuts Ps

Au théâtre ce soir n’est pas mort

Nous pensions que la raison allait vite l'emporter, il n'en n'est rien, le vaudeville continue...

Ce fut une des émissions phare du petit écran au temps où la culture et l’art y avaient droit de cité aux côtés de Claude SANTELLI, Bernard PIVOT, Jacques CHANCEL et autres gloires de la télévision nationale. L’ironie vient du fait qu’elle est née un jour de grève à l’ORTF et qu’elle connut un tel succès qu’elle dura 16 ans. Réjouissons-nous, car le spectacle continue et le feuilleton du duel Copé- Fillon relègue la famille Ewing de la série Dallas au rang d’acteurs de série B. Nous avons droit à tous les arguments qui feraient la joie d’un Michel AUDIARD s’il était encore de ce monde avec d’un côté les « Tontons flingueurs », de l’autre « Le cave se rebiffe ».

À l’heure où j’écris cet article, on ne sait plus qui a gagné, on apprend qu’il y a eu des fraudes et que les comptes avaient été faits en dehors de trois fédérations litigieuses, que les deux candidats ont fini par accepter la médiation du sage Alain JUPPÉ qui va présider une instance collégiale pour réexaminer les résultats de l'élection, contestés par les camps. Le gag serait que l’ex premier ministre prenne la présidence et rafle la mise comme Lino VENTURA dans « les Barbouzes ».Si l’UMP n’est pas encore dans le vaudeville et ses ménages à trois, elle est déjà dans le théâtre de boulevard avec injures, séquences burlesques et claquements de porte.Et pendant ce temps, le canard du centre vit mieux que jamais, le président de l’UDI annonçant fièrement que son parti a engrangé « plus de 1200 adhésions en une nuit »… des longs couteaux devrait-il ajouter.

Ah j’oubliais le plus important, le même jour le vote blanc est adopté à l’unanimité par 90 voix (où sont les 487 autres, peut-être à la buvette en train de suivre le duel Copé-Fillon ?) mais pas comptabilisé comme un suffrage exprimé avec ce commentaire ubuesque du porte-parole du Modem Yann Wehrling : «les parlementaires de tous bords ont su prendre leurs responsabilités, en faveur de cette proposition que porte haut et fort François Bayrou depuis 2002». On est prié de ne pas rire. Le pompon, nous le devons à Olivier MAZEROLLE, journaliste à BFM TV : " Arrêtez de rigoler maintenant. …je veux bien mettre tout le monde d'accord, mais à la condition qu'on me laisse bosser et j'ai l'autorité suffisante et je me laisserai pas manipuler…je suis fatigué comme tout le monde et j'en ai marre d'être obligé de commenter des inepties… que Jean-François Copé préside une UMP divisée, pourrie qui fonctionnera pas et puis voilà. Mais y en a marre quoi franchement !"Ça c’est de l’info, de la pure et dure ! Il faut dire que ce journaliste éminent avait fait son mea culpa au sujet d’un rappel à l’ordre du CSA pour une interview bidon de l’ancien ambassadeur de Chine à Paris : « Cette interview m’ avait été recommandée par des personnes fiables ».Franchement, pour employer un langage moderne : ça fout les glandes de voir nos députés s’étriper au lieu de réfléchir aux problèmes de leurs concitoyens et nos journalistes « indépendants» nous prendre pour des gogos.Quand on vous dit qu’ « Au théâtre ce soir » n’est pas mort, on se demande où passe la redevance.

B MALAGUTI

Autres temps, autres moeurs !

« France 2 » programmait récemment, dans le cadre du magazine de L DELAHOUSSE « UN JOUR UN DESTIN » le destin de la fille cachée de F MITTERAND.

Dans le même temps car l’actualité est friande de coïncidences, nous avions DSK qui s’épanchait dans LE POINT pour qu’on le laisse en paix, ou encore la compagne du Président, qui attaque en atteinte à la vie privée, les auteurs d’un petit brûlot croustillant à maints égards.

Enfin, cerise sur le gâteau, certain beaux esprits, ST JUST hémiplégiques, viennent chercher des poux dans la tête du Président « sorti » pour utilisation de fonds publics…pour des sondages à vocation privée ou politicienne.

Nous aimerions que le lecteur de LIBR’ACTEURS, défenseur d’une démocratie régénérée, se pose avec nous les bonnes questions !

Qu’un Président de la République, non content du flou artistique entretenu sur de larges pans de son passé et de ses amitiés, non content d’avoir menti sur son état de santé en acceptant la magistrature suprême, utilise les fonds publics et les moyens humains pour masquer sa déviance conjugale, cela ne choque personne. Le denier public utilisé pour acheter des négatifs, et le silence de témoins, ou pour rémunérer des fonctionnaires de sécurité, ils s’en trouvent pour trouver cela NORMAL !!

LIBR’ACTEURS recherche justice et équité et trouve très déplacée une démarche visant à mettre en accusation un Président, qui a eu un mérite (ils sont rares mais celui-ci est patent), donner plus de visibilité sur le budget et le train de vie de l’Elysée.

Ce comportement en forme d’injustice, et d’amnésie de beaucoup qui dès 1981 naviguaient dans les plis du pouvoir, nous ramène à notre leitmotiv : L’économie du denier public, commence par le juste emploi de toutes les indemnités et fonds d’actions, ceux de l’Elysée comme d’autres.
Cette économie trouvera une belle alliée dans la fin du cumul des mandats et de la longévité politique, comme dans la simplification des strates territoriales.

Il en est de l’utilisation des moyens publics à des fins privées, comme de l’abus de bien social.

C’est la vraie question à poser, par exemple, quant à l’utilisation faite de l’indemnité représentative de frais de mandats (IRFM).

Abus de bien social ici, ou Abus de position sociale, pour d’autres qui usurpent le titre d’avocat, pour trouver un abri lors d’un revers électoral.

Dans tous ces domaines, le citoyen doit être vigilant et se poser en lanceur d’alerte.

R HASSELMANN

Confiance !

Dans un précédent billet nous avons indiqué que l’équipe en place, démocratiquement élue et donc totalement légitime, n’était pas à notre sens la mieux placée pour engager le processus de réformes dont le pays à besoin.

Nous revenons sur cet aspect, pour avoir été interpellé récemment sur notre phraséologie, quelque fois empreinte de prudence, voire de pessimisme.

Il n’en est rien, bien au contraire, si nous parlons de sobriété, de gestion de la ressource, de croissance eco-compatible, c’est au contraire dans un cadre dynamique de confiance dans la capacité des futures générations à fonctionner autrement.

Au même titre que le français cartésien aime bien classer, et avoir des grilles de lecture, il manque cruellement d’assurance.

Avant les présidentielles, nous avions écrit que le français avait peur « POUR » ses enfants et dans le même temps il avait peur « DE »ses enfants. Il a également peur du voisin, ou de l’autre.

Le CES (Centre d’analyse stratégique) révèle que 72% des français ont peur de la mondialisation, là ou dans les autres pays avancés seulement 47% des citoyens ont le même ressenti.

Cette donnée doit nous conduire à réfléchir car elle est une véritable entrave à la croissance et est le terreau de toutes les attitudes corporatistes et sectaires. Il n’y a objectivement aucune raison à une telle attitude, sauf peut être une, qui nous renvoie à notre premier thème.

Outre le fait que la France est cadenassée par les baby-boomers, post "soixantuitards", adeptes de la pensée unique, elle est surtout incapable de régénérer le visage et les noms de ses élites politiques. Dés lors, ce sentiment de perpétuel recommencement, de déjà vu (à la télévision et ailleurs) génère une vraie défiance et une politique du chacun pour soi.

La débrouillardise, ou le système « D » à la française, ne sont que les signes de cette défiance dans le collectif. Il faudra peut être refaire de la physique en maternelle, pour montrer l’intérêt de la résultante des forces ?

Le collectif Libr'acteurs